Assurance Homme Clé
Sécurisez l’indisponibilité des personnes essentielles
La croissance de votre entreprise tech repose sur des talents stratégiques. Que se passe-t-il si un collaborateur devient indisponible ? Une assurance homme clé offre une protection financière pour pallier les conséquences d’un décès ou d’une incapacité temporaire ou permanente. Indispensable pour les sociétés tech, ce contrat d’assurance tech sécurise vos activités, garantit la continuité de vos projets et rassure vos partenaires.
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Des garanties sur-mesure
Capital jusqu’à 50 millions d’euros par assuré en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA).
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Vos options personnalisées
Indemnités journalières jusqu’à 1 000 €/jour en cas d’incapacité temporaire de travail (ITT) et couverture des frais généraux jusqu’à 600 €/jour.
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Une protection immédiate
Garantie provisoire jusqu’à 500 000 € en cas de décès accidentel durant les 60 jours de formalités.
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Des avantages fiscaux
Déduction fiscale des primes et possibilité d’étaler l’imposition sur le capital décès en cas de profit exceptionnel sur 5 ans.
L’essentiel sur l’assurance homme clé des entreprises tech
L’assurance homme clé et femme clé est une protection financière. Elle couvre la perte potentielle causée par le décès ou l’incapacité d’une personne considérée comme essentielle à votre organisation. Ce contrat de prévoyance vient compléter vos solutions de mutuelle et santé. Il peut être souscrit pour n’importe quel salarié, et pas seulement pour le chef d’entreprise ou les associés.
Qui peut bénéficier de l’assurance homme clé ?
Une personne indispensable peut être :
- Les dirigeants et cadres supérieurs : CEO (Président), CTO, CFO, COO, etc.
- Les experts techniques : Responsable R&D, ingénieurs, Directeur Scientifique, Directeur de la propriété intellectuelle, etc.
- Les responsables des ventes et du marketing : Directeur Commercial, Manager des ventes, Responsable des Relations Publiques, etc.
Pourquoi souscrire à un contrat Homme-clé ?
Ce dispositif intervient pour limiter le préjudice financier. Les situations couvertes sont :
- Décès
- Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)
- Invalidité permanente totale (IPT)
- Incapacité temporaire de travail (ITT)
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Définition et garanties de l’assurance Homme clé
L’assurance homme clé / femme clé protège l’entreprise de l’impact de la perte soudaine d’un dirigeant ou employé considéré comme essentiel. Ces personnes peuvent être le ou les dirigeant(s) ou tout autre collaborateur essentiel dans le bon fonctionnement de l’entreprise. Elle se distingue de l’assurance responsabilité civile professionnelle qui protège votre organisation face à des litiges liés à vos activités professionnelles.
En cas de décès, d’invalidité ou d’incapacité de travail de la personne clé, un capital est versé à l’entreprise afin de faire face aux conséquences financières et organisationnelles de cette situation.
💡 Exemple : votre CTO à l’origine de votre infrastructure cloud décède brutalement. Souscrire un contrat assurance homme clé couvre la perte de chiffre d’affaires et assure la continuité des projets technologiques en prenant en charge les dépenses de réorganisation et de recrutement.
Contrat homme clé : que protège-t-il ?
Cette couverture d’assurance prend en charge :
- Une baisse ponctuelle de chiffre d’affaires.
- Les dépenses liées à la réorganisation et au remplacement du professionnel.
- La baisse de confiance des partenaires.
💡 À noter : certaines garanties peuvent être soumises à une période de carence, généralement de 90 jours après l’engagement.
Quelles sont les garanties du contrat d’assurance homme clé ?
C’est l’entreprise qui souscrit au contrat Homme clé, c’est donc elle qui en est le bénéficiaire. Les garanties compensent l’impact financier de l’indisponibilité de la personne clé tant sur la perte d’exploitation (pertes de marge brute dues à l’interruption des projets) que sur les frais annexes :
- Dépenses de réorganisation.
- Recrutement.
- Maintien de l’image de marque et réputation de l’entreprise.
L’intérêt de cette protection est de couvrir le préjudice causé à l’organisation par le versement d’une indemnité. D’où l’importance de fixer des plafonds de prise en charge adaptés.
| Garanties et options | Modalités de prise en charge |
|---|---|
| Décès et Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) | Versement d'un capital. |
| Interruption Temporaire de Travail (ITT) | Versement d'une indemnité journalière |
| Invalidité Permanente Totale (IPT) | Versement d'un capital en cas d'invalidité égale ou supérieure à 65% |
| Couverture des frais généraux | Versement d'indemnités journalières |
💡 Important : les indemnités journalières et le capital versé sont soumis à des plafonds déterminés lors de la souscription. Certaines garanties, comme l’invalidité temporaire ou permanente, peuvent être soumises à une période de carence, généralement de 90 jours après la signature. Assurez-vous de vérifier cette information dans vos conditions générales et particulières avant engagement.
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Qui sont les hommes clés dans une entreprise ?
Les hommes clés sont généralement ceux qui occupent des postes de direction ou de haute responsabilité. Ces hommes clés et femmes clés peuvent être les fondateurs, les dirigeants, mais également des salariés. Leur point commun : leur leadership et leur expertise jouent un rôle essentiel dans la stabilité et la croissance de la société.
Pour les entreprises tech, les employés exerçant des responsabilités directement liées au maintien ou développement de votre technologie peuvent être logiquement considérées comme des collaborateurs stratégiques.
Pour une compréhension approfondie des différentes assurances professionnelles dédiées aux entreprises tech, consultez nos guides sur l’assurance tech.
💡 Bon à savoir : toutes les personnes dont l’absence ou la disparition entrainerait une perte d’exploitation peuvent être protégées par un contrat Homme clé : dirigeant, employé, travailleur non salarié, collaborateur cadre ou non-cadre, etc.
Ce contrat de prévoyance est bien à dissocier de l’assurance Responsabilité des Dirigeants qui couvre les dirigeants face aux réclamations ou poursuites judiciaires liées à leurs décisions ou actions.
💡 Exemple : non obligatoire, ce dispositif est toutefois particulièrement important pour les entreprises tech. Voici quelques exemples appliqués aux sociétés tech :
- Votre CTO, architecte de toute l’infrastructure cloud, décède brutalement. Une assurance adaptée aux sociétés de services informatiques (ESN/SSII) garantit la continuité e vos projets.
- Votre responsable R&D, à la base de votre innovation, est absent pour une durée indéterminée à la suite d’un accident.
- Votre directeur commercial, en négociation directe pour votre plus grand appel d’offre, est diagnostiqué avec une maladie grave.
Comment fonctionne un contrat d’assurance homme-clé ?
Lorsqu’une entreprise souscrit à un contrat d’assurance Homme clé, l’assurance versera une indemnité à l’entreprise pour compenser la perte financière liée à la disparition soudaine, l’invalidité ou l’arrêt de travail de la personne concernée.
Il est essentiel de bien évaluer les besoins de l’organisation pour déterminer le montant de la couverture et choisir des garanties homme clé adaptées. Le capital garanti et les indemnités journalières doivent être représentatifs de la valeur ajoutée de la personne clef au sein de la société.
⚠️ Attention : les prestations sont activées sous réserve que les cotisations soient à jour et les formalités médicales complétées au moment de l’engagement. Une garantie provisoire peut vous permettre une protection durant cette période.
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Comment fixer les montants de garanties du contrat ?
Pour définir les montants des indemnités de votre assurance homme-clé, vous devez :
- Évaluer les coûts de remplacement : frais de recrutement, formation, salaire.
- Définir les pertes de revenus potentielles : retards possibles, clients et marchés perdus, etc.
- Analyser l’impact sur les projets en cours : arrêt de développement d’une technologie, croissance et stabilité de la structure.
- Considérer la confiance de vos partenaires et investisseurs : frais de communication et gestion de crise.
💡 Faites confiance à l’expert : vous avez le moindre doute ? Nos experts vous accompagnent pour définir qui sont les personnes clés de votre organisation et définir les clauses de l’assurance homme clé.
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Comment gérer l’indisponibilité d’une personne clé ?
Dès lors que vous avez souscrit à votre contrat d’assurance Homme clé, la protection du ou des collaborateur(s) désigné(s) est en place. Pour l’entreprise, on parlera d’indisponibilité de l’homme clé lorsque la personne n’est plus en mesure de travailler.
Pour l’assurance, cette indisponibilité sera caractérisée dès lors que la personne concernée est décédée ou déclarée en incapacité de travail temporaire ou définitive. Les prises en charge de votre contrat d’assurance Homme clé se déclencheront donc lorsque surviendra l’un des évènements suivants :
- Le décès du salarié.
- L’accident ou la maladie entrainant une perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), une invalidité permanente totale (IPT) ou une incapacité temporaire de travail (ITT).
⚠️ Important : le départ du salarié de l’organisation n’est pas couvert par l’assurance homme / femme clé.
Pourquoi l’assurance homme clé est essentielle pour une entreprise en développement international ?
De la même façon qu’il est nécessaire d’adapter ses assurances à la suite d’une levée de fonds, développer vos activités à l’international exige une vigilance accrue sur vos contrats d’assurance. La dépendance à des profils stratégiques augmente et leur absence peut entraîner :
- Des retards sur les projets.
- Une perte conséquente de revenus.
- Des ruptures de contrats et partenariats sur le marché concerné.
Dans une situation d’internationalisation, la souscription à un contrat Homme clé est d’autant plus important que vos investissements pour votre développement sont élevés.
Exemple concret : Une start-up ambitieuse développant des logiciels SaaS s’implante en Asie. À la suite du décès de son directeur des opérations, l’assurance homme clé va couvrir les frais de recrutement international, les retards sur les signatures de clients et les impacts sur la confiance des partenaires. La continuité des activités est assurée et l’impact financier limité. Pour les start-ups en croissance rapide, il est indispensable de bien comprendre les assurances nécessaires à chaque étape de croissance ; notre guide complet sur l’assurance start-up vous offre des informations détaillées.
Comment souscrire à une assurance homme-clé ?
Les étapes pour souscrire à un contrat Homme clé et Femme clé sont :
- Identifier les personnes stratégiques.
- Définir la valeur des garanties.
- Sélectionner les prestations de bases et optionnelles.
- Collecter les informations et déclaration médicale (état de santé) des personnes clés.
- Signer vos documents contractuels.
Courtier en assurance expert des entreprises tech, Onlynnov vous accompagne de la signature à la mise en place du dispositif d’assurance homme clé. Nous vous aidons à identifier vos collaborateurs essentiels et à définir le capital assuré le plus adapté à votre activité.
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La fiscalité du contrat homme-clé
Les cotisations du contrat d’assurance Homme et Femme clé sont considérées comme des charges d’exploitation. Le coût est déductible du résultat imposable de l’entreprise. Pour bénéficier de la fiscalité avantageuse de l’assurance homme clé, le contrat doit répondre à différents critères tels que :
- L’importance du collaborateur dans l’activité de la structure est justifiée et démontrée.
- La société est l’unique bénéficiaire.
- Le risque assuré est la perte financière liée au décès ou l’incapacité d’au moins 3 mois de la personne clé.
- Le montant de l’indemnisation est fixé en fonction de la perte d’exploitation subie par l’organisation.
Pour répondre à toutes vos questions sur la fiscalité du contrat d’assurance et sa comptabilisation, votre expert Onlynnov vous accompagne. Planifiez un rendez-vous gratuit avec un courtier expert de votre métier →
Vos questions sur l'assurance Homme Clé - Femme Clé
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Qui est considéré comme un homme clé ?
L’homme clé (ou la femme clé) est une personne considérée comme essentielle au bon fonctionnement de l’entreprise par ses compétences, son savoir-faire ou encore son expertise. Il peut s’agir d’un dirigeant comme d’un employé. Exemple : le président fondateur, un chercheur dans votre laboratoire, le développeur à l’origine de votre back-office.
Qui peut souscrire à un contrat d'assurance homme clé ?
Toutes les structures peuvent souscrire (start-up, TPE, PME, ETI, etc). La souscription du contrat Homme clé se fait par l’entreprise. C’est à elle de sélectionner les personnes indispensables à son fonctionnement, de fixer le capital de garanties souhaitées et d’en supporter le prix.
Dans quels cas intervient le contrat homme clé ?
L’assurance homme clé intervient lors du décès ou de l’incapacité de travail (Perte d’autonomie totale ou irréversible, Invalidité permanente, Incapacité temporaire de travail) de la personne désignée dans le contrat. Elle va permettre à l’entreprise de supporter l’impact financier de cette absence : baisse du chiffre d’affaires, interruption d’activité, frais de recrutement, etc.
Qui est le bénéficiaire des garanties ?
Le bénéficiaire de la garantie homme clé est l’entreprise elle-même. Cette assurance est souscrite pour protéger la société en cas de décès ou d’incapacité de travail d’une personne clé, telle que le dirigeant ou un employé stratégique. En cas de sinistre, l’assureur verse une indemnité à l’entreprise afin de couvrir les pertes financières liées à l’absence de cette personne essentielle.
Quels sont les avantages fiscaux de l’assurance homme clé ?
L’entreprise peut déduire le montant des cotisations versées en tant que charges d’exploitation et réduire ainsi son bénéfice imposable.
Pour toute question sur la fiscalité d’un contrat d’assurance homme clé, demandez conseil à votre expert-comptable ou votre expert Onlynnov.
Quel est le tarif d'une assurance homme clé ?
Le prix d’une assurance homme clé et femme clé dépend de plusieurs facteurs :
- L’âge de la personne assurée,
- Sa profession,
- Son état de santé
- La valeur des prestations souhaitées.
Il est essentiel de préparer et évaluer ses besoins avant de souscrire au contrat pour garantir le bon alignement garanties-cotisation-protection.
Comment est calculé le capital de l'assurance homme clé ?
Le montant du capital est déterminé en fonction de l’impact financier potentiel lié à l’absence ou au décès de la personne clé. Pour une entreprise tech, cela inclut l’évaluation des pertes de revenus, la marge brute affectée par les retards ou interruptions, les coûts de recrutement et de formation d’un remplaçant.
💡 Nos experts vous accompagnent pour définir un capital adapté à vos besoins spécifiques.
Quelles sont les exclusions d’un contrat homme clé ?
Un contrat homme clé comporte certaines exclusions, notamment :
- Départ volontaire ou licenciement : non couvert.
- Non-respect des formalités médicales : prestations annulées si les examens ne sont pas complétés.
- Affections psychologiques et dorsales : exclues pour les garanties d’incapacité temporaire de travail (ITT) pendant une période de 365 jours suivant la souscription.
- Activités à risque élevé : les activités considérées comme à risque élevé, comme les sports extrêmes, peuvent être exclues, sauf si elles sont spécifiquement incluses sous réserve de conditions ou de primes supplémentaires.
- Suicide ou actes intentionnels : généralement exclus les premières années.
- Non-paiement des cotisations : entraîne la suspension des garanties.
💡 Lisez attentivement les exclusions dans les conditions générales pour éviter toute surprise.
Quelle est la durée du contrat ?
Le contrat généralement renouvelé chaque année. Cette flexibilité permet d’ajuster les garanties selon l’évolution des besoins de l’entreprise.
Peut-on modifier ou résilier un contrat homme clé avant son échéance ?
Oui, sous réserve des conditions fixées par l’assureur. Une résiliation anticipée ou une modification des garanties peut être effectuée, notamment en cas de changements dans les personnes stratégiques.
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