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Courtier en assurance

ESN (SSII)

Si seulement les entreprises ESN (SSII) avaient une assurance vraiment adaptée à leur activité et compétitive…. Onlynnov y a réfléchi !

Les différents contrats d'assurance d'entreprises

Le plus gros risque des ENTREPRISES DE SERVICES DU NUMERIQUE (ESN)

Le plus gros risque pour les ESN, (autrefois appelées SSII) est de causer un préjudice à leurs clients et devoir en assumer les conséquences financières. On parle de risque de Responsabilité Civile Professionnelle, RC Pro des Entreprises de Services du Numérique, RC Pro ESN ou RC Pro SSII.
Les failles de sécurité informatiques sont aussi des risques extrêmement sensibles, que les conséquences soient pour vos clients ou pour vous-même. On parle de Cyber responsabilité pour vos clients ou vous utilisateurs, et de Cyber dommages pour les conséquences subies par votre société.

Voici quelques-uns des risques les plus critiques pour les ESN.

Engagements contractuels : gare au projet qui dérape

Quelque soit la nature de vos projets, intégration de logiciel, développement spécifique sur mesure, création de site internet, paramétrage API, intégration open source, migration de données, etc… le risque réside avant tout dans la relation contractuelle que vous avez avec votre client.

C’est le risque principal des Entreprises de Service du Numérique (ESN) et des autres prestataires de service comme les agences web par exemple.

De quels engagements contractuels parle-t-on ? Les projets en forfait ou en mode agile, qui sont évidemment beaucoup plus engageants, et donc beaucoup plus risqués que la délégation de personnelle ou les projets en Régie.

Pourquoi ? En Forfait ou en Régie, vous prenez de nombreux engagements de performances et de résultats :

  • Respect des délais
  • Atteinte des fonctionnalités demandées dans les spécifications techniques
  • Respect du budget
  • Intégrité des données (en cas de migration par exemple)
  • Continuité du service en cas de migration
  • Etc…

La non-atteinte de ces engagements entraine automatique une responsabilité contractuelle de votre part, dont il conviendra ensuite de déterminé l’éventuelle part de responsabilité de votre client ou de vos partenaires qui ont aussi des engagements contractuels, comme la disponibilité et la collaboration de votre client ou les prérequis techniques de ses équipes.

Au fait, savez-vous que de nombreux assureurs de Responsabilité Civile Professionnelle ne couvre pas les engagements de performance et de résultats ? Cela posera un vrai problème en cas de sinistre.

De plus, l’assurance RC Professionnelle ESN ne doit pas se contenter d’indemniser le préjudice de votre client. Idéalement, elle doit permettre de rétablir le dialogue commercial et de trouver des solutions amiables pour résoudre le litige.

C’est pourquoi notre contrat d’assurance RC Technologies + Cyber prévoit ces cas de figure et inclut des garanties spécialement adaptées pour résoudre à l’amiable ce genre de situation :

  • Prise en charge des factures impayées dans le cadre d’une transaction amiable à la suite de sinistre
  • Frais correctifs pour atteindre les spécifications attendues et remédier au litige
  • Frais de remplacement d’un Homme Clé en cas de soucis de santé d’un collaborateur essentiel au projet

L’assurance RC Technologies + Cyber ONLYNNOV est un contrat d’assurance RC Pro ESN ou RC Pro SSII qui couvre bien évidemment les engagements de résultats et de performance. Nous allons même beaucoup plus loin en incluant des garanties qui permettent de favoriser la résolution amiable des litiges complexes dus à la dérive de projets au forfait ou en régie.

Notre conseil prévention : La documentation est clée pour la résolution des litiges. Bien sûr le projet doit être parfaitement encadré contractuellement avec un contrat signé par les parties et des avenants quand cela est nécessaire. Il faut aussi documenter au maximum tous vos échanges avec vos clients, ces informations seront utiles pour comprendre l’enchainement des évènements, l’implication des parties, et donc le juste partage des responsabilités en cas de sinistre RC pro.

failles de sécurité informatique : un risque en forte augmentation

Tous les secteurs de l’économie sont concernés par le risque de faille de sécurité informatique, mais s’il est un secteur où ce risque est particulièrement sensible, c’est celui du Numérique.

Une société de services numériques (ESN) doit par nature apporter à ses clients un niveau de sécurité informatique au moins conforme à la bonne pratique du marché. Même si vos Conditions Générales ou vos contrats prévoient généralement une simple obligation de moyen en matière de sécurité informatique, la responsabilité du prestataire de services numérique est très souvent recherchée lorsqu’un incident Cyber vient perturber l’activité de ses clients ou utilisateurs.

La responsabilité de moyen devient alors un piège, car sans responsabilité contractuelle et sans faute caractérisé de la part du prestataire de services numérique, l’assurance de RC professionnelle traditionnelle ne couvrira pas le sinistre.

C’est pourquoi nous estimons que l’assurance de Responsabilité civile Cyber est indissociable de l’assurance RC professionnelle pour les Entreprises de Services Numérique (ESN ou SSII) et nous recommandons vivement de garantir la  Responsabilité civile Cyber sur votre contrat d’assurance RC Professionnelle, afin de compléter vos garanties RC Pro ESN ou RC Pro SSII.

C’est la raison pour laquelle notre contrat RC Technologies + Cyber inclut la RC Cyber automatiquement et sans aucune prime complémentaire, contrairement à la plupart des contrats du marché.

Vous préparez ou vous avez finalisé une levée de fonds ?

Onlynnov vous accompagne du début de votre réflexion jusqu’à l’aboutissement de votre levée de fonds pour garantir une protection adaptée à votre chiffre d’affaires, votre secteur d’activité et vos exigences de croissance.

Quels sont les autres risques des ESN

la faille de sécurité informatique impactant votre Système d’Information (SI)

Une faille de sécurité informatique ou un incident Cyber a des conséquences pour vos clients comme nous l’avons vu plus haut, mais elle peut aussi avoir des conséquences très grave sur l’activité de votre société elle-même.

Les conséquences financières pour votre entreprise peuvent être nombreuses :

  • Perte d’exploitation suite un sinistre Cyber
  • Frais de rétablissement de réseau, y compris l’investigation de CTI (Cyber Threat Intelligence). Il s’agit d’une recherche de fuite de données sur les sources ouvertes (darknet, deepweb, surfaceweb) pour vérifier les fuites de données
  • Détournement de vos fonds aussi appelé cyber vol
  • Remboursement de rançon en cas d’attaque Cyber par un rançongiciel ou ransomware en anglais.
  • Frais de notification et de relations publiques à la suite d’un sinistre assuré
  • Piratage de votre téléphonie, y compris la surfacturation due au piratage

Notre contrat d’assurance RC Technologies + Cyber pour les éditeurs de logiciels inclut en option une garantie Cyber Dommages qui vous permet d’avoir une garantie complète en cas de faille de sécurité informatique.

La faute professionnelle du dirigeant, un risque majeur pour les sociétés innovantes

Un point commun à la majorité des entreprises de service numérique et la fluctuation de l’activité et la charge très importante de la masse salariale dans l’entreprise. Ces fluctuations peuvent conduire l’entreprise à des périodes successives d’augmentation et de baisse de résultat impactant ses capitaux propres. Les dirigeants flirtent quotidiennement avec des risques de liquidités.

Les dirigeants s’exposent ainsi à un très fort risque de poursuite en cas de difficultés financières de l’entreprise. Les créanciers, l’administrateur judiciaire ou encore le mandataire judiciaire n’hésiterons pas à poursuivre le(s) dirigeant(s) pour faute de gestion afin de se faire payer ou de combler le passif de la société. Dans ce cas c’est le patrimoine personnel du dirigeant qui sera directement impacté.

Il existe des assurances pour protéger les dirigeants et leur patrimoine, elles sont très peu chères et faciles à mettre en place, la prime est payée par l’entreprise et couvre l’ensemble des dirigeant de votre société et ses filiales, de manière non nominative. Nous vous recommandons de souscrire ce type d’assurance sans hésiter.

Santé et prévoyance des salariés, un risque plus sournois pour l’employeur

Toute société qui emploie du personnel à l’obligation de mettre en place des assurances Santé et Prévoyance pour les salariés.

A partir d’une certaine taille, nous recommandons vivement aux Entreprises de Services du Numérique de piloter l’équilibre de ces régimes de prévoyance car ils peuvent facilement générer des coûts incontrôlables pour l’entreprise s’ils ne sont pas maitrisés en amont, surtout pour vos sociétés dont la valeur repose sur les ressources humaines.

ONLYNNOV est spécialisé dans l’accompagnement des PME et ETI pour ce type d’assurance, mais nous mettons aussi notre savoir-faire à disposition des Scale-Up de 50 salariés ou plus. Leur forte croissance nous donne les leviers nécessaires pour négocier des assurances prévoyance et santé « sur mesure » et mettre en place des outils de reporting et de pilotage ultra performants, tout en apportant une qualité de conseils et de services digitaux pour l’ESN ou la SSII employeur et ses salariés.

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Actualités ESN (SSII)

Toute l’année, nous produisons du contenu qualitatif en rapport avec les actualités des ESN (SSII). Soyez informés des risques qu’encourent votre entreprise avec Onlynnov.

Ah sh*t here we go again

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Des leaks de jeux vidéo, en veux-tu ? En voilà. Les équipes marketing des plus grands studios et éditeurs de jeux vidéo ont pris l’habitude d’orchestrer la fuite d’artwork, des images et vidéos de...

Quelles sont les assurances qui peuvent concerner le métier d’ESN (SSII) ?

Sans être complètement exhaustif, voici les principales assurances qui concerne les Entreprises de Services du Numérique :

  • Assurance Responsabilité Professionnelle incluant les extensions de garantie Cyber qu’il ne faut pas dissocier
  • Assurance Responsabilité des Dirigeants pour protéger le patrimoine personnel des dirigeants
  • Assurances Santé et Prévoyance des salariés, le plus souvent selon les critères de conformité de la convention collective Syntec (CCN Syntec)
  • Assurance des locaux et du matériel informatique, généralement en tous lieux, ce qui inclut le matériel chez des hébergeurs ou en télétravail par exemple
  • L’assurance Déplacement Professionnel pour protéger et assister vos salariés en déplacements à l’étranger (la CCN impose une obligation d’assistance pour les déplacements hors de France)
  • Les assurance Homme Clé pour les levées de fonds, ou Emprunteur pour les prêts
  • L’assurance Chômage du Dirigeant si son statut ne lui donne pas droit aux indemnités de Pole Emploi
  • L’assurance de transport et de stockage de marchandises si vous vendez du hardware par exemple

Toutes ces assurances sont proposées par les experts d’ONLYNNOV spécialistes des assurances des Entreprises de Services du Numérique (ESN ou SSII).

Certaines ESN auront aussi besoin au cas par cas d’autres assurances spécifiques à leur activité. Nous pouvons aussi vous aider dans ces recherches.

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