Assurance éditeurs de logiciels

Une protection dédiée

Les éditeurs de logiciels ont des risques propres, directement liés à la particularité de leur activité, et donc des besoins d’assurance spécifiques. Responsabilités liées au RGPD, failles de sécurité informatique, panne d’hébergement, etc. : votre assurance couvre-t-elle réellement vos risques d’éditeurs de logiciel ?

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LES RISQUES DU MÉTIER D’ÉDITEUR DE LOGICIELS

Comme pour toute activité, le risque principal pour le métier d’éditeur de logiciels est de causer un préjudice à ses clients et de devoir en assumer les conséquences financières. Ce risque est notamment couvert pour l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle, appelée ici RC Pro Editeurs de Logiciels.

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Cyber-responsabilité et cyber-dommages

Une des spécificités du métier d’éditeur de logiciel est l’exposition au cyber-risque : les failles de sécurité informatiques sont des risques extrêmement sensibles, que les conséquences soient pour vos clients ou pour vous-même. Nous parlons de Cyber-responsabilité pour vos clients et vos utilisateurs, et de Cyber-dommages pour les conséquences subies par votre société. Quels sont les principaux risques des éditeurs de logiciel et comment les protéger ?

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Logiciels SaaS : attention à la panne d’hébergement

L’hébergement est le talon d’Achille des éditeurs Saas (Software as a Service), autrefois appelé ASP (Application Service Provider), en raison d’une combinaison de facteurs de risques propres aux logiciels hébergés. Les logiciels SaaS reposent sur une infrastructure distante et le plus souvent commune à plusieurs (voire tous) clients de l’éditeur de logiciels. Rarement situé chez l’éditeur, l’hébergement est le plus souvent chez un hébergeur (serveur virtuel, serveur dédié, room dédiée) ou dans le Cloud.

L'Indisponibilité de l'hébergement
En cas d’indisponibilité de l’hébergement ou des services Cloud, l’application Saas n’est plus opérationnelle pour vos clients. Si cette interruption d’activité se prolonge, elle peut vite excéder le taux d’indisponibilité maximum prévu dans vos Conditions Générales d’Utilisation au chapitre de vos Services Level Agreement (SLA). La défaillance de votre sous-traitant peut ainsi engager votre propre Responsabilité Contractuelle vis-à-vis de vos clients qui ne manqueront pas de se retourner contre vous.
L'exclusion de responsabilité de l'hébergeur
Dans ces circonstances, il n’est pas toujours possible d’exercer un recours contre son hébergeur ou son prestataire de services Cloud. C’est souvent la cause d’exclusion de responsabilité de l’hébergeur en cas de « dommages indirects » qui empêche ces recours. Cette situation peut être extrêmement délicate si votre assureur exclut de ses garanties les sinistres pour lesquels il ne peut pas faire de recours contre le sous-traitant responsable. Cette exclusion, difficilement compréhensible si vous n’êtes pas familier des contrats d’assurance, est présente chez de nombreux assureurs. Y compris ceux se présentant comme spécialistes de métiers du Numérique.

Profitez de la couverture la plus complète

Chez Onlynnov, notre contrat d’assurance Tech360 est conçu pour apporter la protection la plus complète aux éditeurs de logiciels. Il couvre les conséquences de panne d’hébergement ou de services Cloud, même quand il est impossible d’exercer un recours contre votre hébergeur.

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Intégration ou développement spécifique de logiciels, gare au projet qui dérape

Les projets d’intégration ou de développement spécifique sont à l’origine de sinistres récurrents de Responsabilité Civile Professionnelle chez les éditeurs de logiciels, notamment lorsqu’il s’agit de projets en forfaits ou de projets agiles.

Un délai non respecté, un prix qui dépasse la somme convenue, une impossibilité d’atteindre les spécifications fonctionnelles attendues par votre client, ou même une simple incompréhension ou mauvaise expression initiale du besoin, les causes sont nombreuses pour transformer un projet bien mené en catastrophe.

Indemniser le préjudice et résoudre le litige

Lorsque l’incident survient, il n’est pas rare que le client commence par cesser de payer ses factures. Les relances d’impayées seront pour lui l’occasion d’exprimer plus clairement son mécontentement et, s’il ne l’a pas déjà fait, de chiffrer le préjudice qu’il estime subir en raison des dysfonctionnements de son projet d’intégration de logiciels ou de développement spécifique.

Dans ce cas, l’assurance RC Pro ne doit pas se contenter d’indemniser le préjudice de votre client. Idéalement, elle doit permettre de rétablir le dialogue commercial et de trouver des solutions amiables pour résoudre le litige.

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Tech360 : des garanties adaptées pour résoudre à l’amiable vos litiges

Notre contrat le plus complet, combinant une couverture RC Pro et Cyber-risques, prévoit ces difficultés et inclut des garanties adaptées pour résoudre à l’amiable ces situations.

Prise en charge des factures impayées dans le cadre d’une transaction amiable à la suite de sinistre.
Frais correctifs pour atteindre les spécifications attendues et remédier au litige.
Frais de remplacement d’un Homme Clé en cas de souci de santé d’un collaborateur essentiel au projet.

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  Très bon courtier en assurance, à l’écoute de ses clients très proactif et fort sympathique, aidant dans les démarches plus ou moins compliquées, choses très appréciables, chacun ayant sa langue adaptée ( avocat, médecin, mécanicien....). Bref, je recommande sans hésiter et reviendrais vers lui si autres besoins.  Merci Guillaume 👍
  
 
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  Guillaume de Onlynnov m'a parfaitement et rapidement renseigné. Le contrat via internet c'est juste parfait. Merci

Failles de sécurité informatique : un risque en forte augmentation

Tous les secteurs de l’économie sont concernés par le risque de faille de sécurité informatique. Mais s’il y a un secteur où ce risque est particulièrement sensible, c’est celui du Numérique.

Un éditeur de logiciels doit, par nature, apporter à ses clients un niveau de sécurité informatique au moins conforme à la bonne pratique du marché. Même si les Conditions Générales d’Utilisation des logiciels SaaS ou les contrats de licences des logiciels prévoient généralement une simple obligation de moyen en matière de sécurité informatique, leur responsabilité est très souvent recherchée lorsqu’un incident Cyber vient perturber l’activité de leurs clients ou utilisateurs.

Un risque exclu de votre RC Pro

En tant qu’éditeur de logiciels, vous êtes garants de la cybersécurité des services que vous mettez à la disposition de vos clients. Toutefois, les conséquences d’une faille de sécurité sont généralement exclues de votre contrat d’assurance RC Pro. Pour y remédier, vous avez sûrement souscrit à une assurance Cyber-risque. Mais certains assureurs Cyber ont exclu toutes les conséquences du non-respect de vos engagements contractuels, y compris en matière de cybersécurité. En conséquence, vous subissez un réel vide de garantie entre ces deux contrats.

Un seul contrat garantissant un bouclier vital

Nous estimons que pour un Editeur de Logiciel, la Cyber responsabilité est indissociable de la Responsabilité Civile Professionnelle. C’est pourquoi, nous avons créé le seul contrat d’assurance vous garantissant une protection sur-mesure et complète dédiée aux éditeurs de logiciels afin que les conséquences pour vos clients soient correctement protégées. Vous êtes protégé dans le monde entier, y compris aux Etats-Unis et Canada.

Comment protéger mon système d’information

L’incident Cyber entraîne des conséquences pour vos clients, mais également un impact très grave sur votre activité d’éditeur de logiciels. Les conséquences financières peuvent être nombreuses.

Notre contrat d’assurance Tech360, combinant les garanties de RC Pro et Cyber-risque pour les éditeurs de logiciels inclut en option une garantie Cyber Dommages qui vous permet d’avoir une protection complète en cas de faille de sécurité informatique.

Frais de rétablissement de réseau, y compris l’investigation de CTI (Cyber Threat Intelligence) : recherche de fuite de données sur les sources ouvertes (darknet, deepweb, surfaceweb).
Remboursement de rançon en cas d’attaque Cyber par un rançongiciel (ou ransomware en anglais).
Piratage de votre téléphone, y compris la surfacturation due au piratage.
Détournement de vos fonds aussi appelé cyber vol.
Perte d’exploitation à la suite d’un sinistre Cyber.
Frais de notification et de relations publiques à la suite d’un sinistre assuré.

Vous préparez ou vous avez finalisé une levée de fonds ?

Onlynnov vous accompagne du début de votre réflexion jusqu’à l’aboutissement de votre levée de fonds pour garantir une protection adaptée à votre chiffre d’affaires, votre secteur d’activité et vos exigences de croissance.

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Et si nous parlions Santé et Prévoyance ?

Toute société qui emploie du personnel à l’obligation de mettre en place des assurances Santé et Prévoyance pour les salariés. A partir d’une certaine taille, nous recommandons vivement aux Editeurs de Logiciels de piloter l’équilibre de ces régimes de prévoyance car ils peuvent facilement générer des coûts incontrôlables pour l’entreprise s’ils ne sont pas maitrisés en amont.

Spécialisé dans l’accompagnement des PME et ETI sur les assurances Santé et Prévoyance, nous mettons aussi notre savoir-faire à disposition des Scale-Up de 50 salariés ou plus.

Des outils de reporting performants pour piloter vos coûts

La forte croissance nous donne les leviers nécessaires pour négocier des assurances prévoyance et santé « sur-mesure » et mettre en place des outils de reporting et de pilotage ultra performants tout en apportant une qualité de conseils et de services digitaux pour l’Editeur de Logiciels employeur et ses salariés.

Nos secteurs d'activités assurés

À tous les petits et grands noms de la tech - du NUMÉRIQUE, des INDUSTRIES DE SANTÉ et de L'ÉLECTRONIQUE - nous sommes votre assureur. Pas seulement celui qui couvre les problèmes, mais bien celui qui soutient les solutions et les innovations.